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C-26, r. 302 - Code de déontologie des membres de l’Ordre des urbanistes du Québec

Article 16
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Texte complet
16. L’urbaniste doit informer le plus tôt possible son client de toute erreur préjudiciable et difficilement réparable qu’il a commise dans l’exécution du mandat qui lui a été confié.
D. 917-99, a. 16.
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